Livret Rémunération Traction 2024
Tout savoir sur la rémunération à la Traction...
Liste métiers pénibilité
Décret n° 2008-639 du 30 juin 2008 relatif au régime spécial de retraite dupersonnel de la société nationale SNCF et ses filiales relevant du I de l'article L.2101-2 du code des transports (Téléchargez le pdf)
Livret EIC - Connaitre ses droits pour les faire respecter !
Guide EIC...
Guide Indemnités, allocations et gratifications
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Le Droit de Retrait
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Réglementation et accord d'entreprise avec les points de réglementation basiques à connaître sur le terrain
Personnel sédentaire titre 2 "GPF"
Amiante : Arrêt n°643 du 5 avril 2019 (18-17.442) -Cour de cassation - Assemblée plénière- ECLI:FR:CCASS:2019:AP00643
TRAVAIL, RÉGLEMENTATION - SANTÉ ET SÉCURITÉ
Droit de grève : Arrêt de la Cour de Cassation DII
La chambre sociale a en effet rejeté le pourvoi formé par la SNCF Mobilités contre l’arrêt rendu le 27 octobre 2017 par la cour d’appel de Paris, dans le litige l’opposant à la Fédération Sud-Rail, concernant l’incidence des DII sur l’affectation dans le cadre du plan de transport adapté des agents ayant déclaré leur intention de participer à un mouvement de grève. L’arrêt constitue une décision de principe importante
Réglementation Amiante ( INRS )
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Code du travail ( Version 2020 )
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Décret n°2018-1242 sur les modalités de transfert des cheminots au Journal Officiel
Décret n°2018-1242 ( Cliquez ici )